Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY
CHANTOVENT S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
97683136
Date de dépôt :
18/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2007

Présentation de la marque CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY

Déposée le 18 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY est expirée depuis le 18 juin 2007.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT , L'INSTANT


CHANTOVENT S.A., société anonyme - Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE - France - SIREN 317668390


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Vin de qualité produits dans une région déterminée; vins d'appellation d'origine contrôlée; vins mousseux de qualité; vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée